CIS BONFOL

CIS BONFOLCIS BONFOL - CIS BONFOL

Assainissement de la décharge industrielle de Bonfol

commission d'information et de suivi

Commission d'information de la décharge industrielle de Bonfol (DIB)

Liste des membres et de leurs suppléants

Introduction

Le règlement de la commission adopté le 27 avril 2001 donne une liste exhaustive des Partenaires et des membres. Le partenaire est une entité déléguant des membres. Certains partenaires ont statutairement droit à deux membres, d’autres à un, selon le règlement. Le règlement permet aussi à chaque membre de se faire représenter par un suppléant. Tous les membres n’ont pas fait usage de cette possibilité.

Le règlement permet aussi à la Commission de coopter d’autres partenaires, ce qu’elle a fait à plusieurs reprises, ajoutant à la liste de départ les Conseils généraux des deux départements concernés, les deux régions concernées et les communes de Beurnevésin, Réchésy et Pfetterhouse. Etant donné que ce qui compte juridiquement est le statut de partenaire et le nombre de membres attribué à chaque partenaire, nous avons préféré parler de «voix» plutôt que de «membres» car il arrive qu’un partenaire soit représenté par plusieurs personnes, ce fait ne changeant pas le nombre de voix auxquels il a droit. A lui d’attribuer in situ les voix à qui de droit.

Au départ, la Commission comptait 15 partenaires dont 5 ayant deux voix ce qui fait 20 voix, 21 avec le Président. Aujourd’hui, le nombre de voix est de 31 avec le Président.

Président    

Longet René

   
Entité Membre Suppléant
Entités fondatrices    
Canton du Jura (2 voix) Meusy Jean-Pierre, Schaffter François Fernex Jean, Bapst André. Consultant: Buser Marcos
BCI (2 voix) Fischer Michael, Scharvogel Bernhard Kurc Damien, Aeby Anton
Institutions suisses    
Office fédéral de l'environnement (1 voix) Hitzfeld Bettina Hammer Bernhard
Commune de Bonfol (1 voix) Moser John, Girardin Marie-Josée Schaffter Thierry
Commune de Beurnevésin (1 voix) Egloff Daniel vacant
Institutions françaises    
Région Franche-Comté - Administration (1 voix) Vacant (DREAL) Bellec Simon (ARS)
Conseil départemental du Territoire de Belfort (1 voix) Rousse Frédéric Richert Jean
Département du Territoire de Belfort - Administration (2 voix) Vacant (Préfecture)  
Région Alsace - Administration (1 voix) Vacant (DREAL) Vallart Jacques (DREAL), Heimanson Carl (ARS)
Département du Haut-Rhin - Conseil général (1 voix) Reinhard Armand Walter Georges
Département du Haut-Rhin - Administration (2 voix) Scherrer Pierre (DDT) Comesse Jean-Michel (DDT)
Préfecture du Haut-Rhin - Sous-Préfet d'Altkirch (1 voix) Checchi Sébastien, Chargé de coordonner l'action des services de l'Etat français  
Communauté de Communes du Sud Territoire (1 voix) Duprez Jean-Jacques Deballe Guillaume, Ecoffey Hubert
Syndicat mixte pour l'aménagement et la renaturation du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (SMARL) (1 voix) Dietmann Daniel Waechter Antoine
Commune de Pfetterhouse (1 voix)

Frisch Jean-Rodolphe,
vice-président

Heyer Morand
Commune de Réchésy (1 voix) Vacant vacant
Sociétés civiles    
WWF Jura (1 voix) Etter Marie-Anne vacant
Greenpeace Suisse (1 voix) Wüthrich Matthias Zenger Yves
Pro Natura Jura (1 voix) Egger Jean-Pierre Merguin Rossé Lucienne
Unia Le Syndicat (1 voix) Marchena Angelo Hamel Arthur
Demeter Schweiz (1 voix) Küffer Heer Susanna  
Collectif Bonfol franco-suisse (1 voix) Fousseret Alain Consultants: Walther Jean-Louis, Forter Martin
Commission de Protection des Eaux de Franche-Comté (1 voix) Lassus Michel,
vice-président
 
Chambre de commerce et d'industrie du Jura (1 voix) Gerber Jean-Frédéric vacant
Equiterre (1 voix) Chevalley Isabelle vacant
Alsace Nature Haut-Rhin (1 voix) Bernard Pierre Pluskota Jean

Membres du Bureau de la Commission

Longet René, président de la Commission
Lassus Michel, vice-président de la Commission
Frisch Jean-Rodolphe, représentant des Communes françaises, vice-président
Scherrer Pierre, représentant des entités françaises
Moser John, représentant de la Commune de Bonfol
Meusy Jean-Pierre, représentant du Canton (*)
Schaffter François, représentant du Canton (*)
Scharvogel Bernhard, représentant de la bci
Wüthrich Matthias, représentant des ONG

*) en cas de vote, le Canton ne dispose que d'une voix

Secrétariat de la Commission

Gschwind KathrinOffice de l'environnement, Canton du Jura

Président de la Commission

Président de la Commission

Longet René 

Canton du Jura

Canton du Jura

Meusy Jean-Pierre 
 

Canton du Jura

Canton du Jura

Schaffter François 
 

Canton du Jura

Canton du Jura

Fernex Jean

Canton du Jura

Canton du Jura

Bapst André 

Demeter Schweiz

Demeter Schweiz

Kueffer Heer Susanne 
 

Commauté des communes du Sud-Territoire

Communauté des communes du Sud-Territoire

Ecoffey Hubert 

Equiterre

Equiterre

Chevalley Isabelle

Pro Natura Jura

Pro Natura Jura

Egger Jean-Pierre

Commune de Pfetterhouse

Commune de Pfetterhouse

Heyer Morand 

Commune de Pfetterhouse

Commune de Pfetterhouse

Frisch Jean-Rodolphe 

Collectif Bonfol franco-suisse

Collectif Bonfol  franco-suisse

Forter Martin 

Pro Natura Jura

Pro Natura Jura

Merguin Rossé Lucienne 
 

Greenpeace Suisse

Greenpeace Suisse

Wüthrich Matthias
 

Livre de José Ribeaud.

Maudite décharge

Livre de José Ribeaud.

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