LISTE DES MEMBRES ET DE LEURS SUPPLÉANTS

Introduction

Le règlement de la commission adopté le 27 avril 2001 donne une liste exhaustive des Partenaires et des membres. Le partenaire est une entité déléguant des membres. Certains partenaires ont statutairement droit à deux membres, d’autres à un, selon le règlement. Le règlement permet aussi à chaque membre de se faire représenter par un suppléant. Tous les membres n’ont pas fait usage de cette possibilité.

Le règlement permet aussi à la Commission de coopter d’autres partenaires, ce qu’elle a fait à plusieurs reprises, ajoutant à la liste de départ les Conseils généraux des deux départements concernés, les deux régions concernées et les communes de Beurnevésin, Réchésy et Pfetterhouse. Etant donné que ce qui compte juridiquement est le statut de partenaire et le nombre de membres attribué à chaque partenaire, nous avons préféré parler de «voix» plutôt que de «membres» car il arrive qu’un partenaire soit représenté par plusieurs personnes, ce fait ne changeant pas le nombre de voix auxquels il a droit. A lui d’attribuer in situ les voix à qui de droit.

Au départ, la Commission comptait 15 partenaires dont 5 ayant deux voix ce qui fait 20 voix, 21 avec le Président. Aujourd’hui, le nombre de voix est de 31.

Le but de la présente liste est que chaque partenaire vérifie si les données le concernant sont bien justes, si les personnes indiquées comme membres et suppléants et leurs titres sont exacts et le cas échéant de transmettre les modifications nécessaires au secrétariat de la Commission.

Entités fondatrices

• Canton du Jura (2 voix): Bapst André, Meusy Jean-Pierre,
  suppléants: Fernex Jean, Schaffter François, consultants : Buser Marcos
• bci (2 voix): Luttenbacher Rémi, Scharvogel Bernhard,
  suppléants: Fischer Michael, Aeby Anton

Institutions suisses

• Office fédéral de l’environnement (OFEV) (1 voix): Wenger Christoph, suppléant: Hammer Bernhard
• Commune de Bonfol (2 voix): Beuret Jean-Pierre, Girardin Pascal, suppléants: Mahon Yves, Moser John
• Commune de Beurnevésin (1 voix) : André-Fridez Claude, suppléant: Zbinden Daniel

Institutions françaises

• Région Franche-Comté – Administration (1 voix): Collin-Huet Marie-Pierre, Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), suppléante: Gardes Aurélie Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), Bellec Simon, Agence régionale de santé (ARS)
• Département du Territoire de Belfort- Conseil général (1 voix): Forcinal Anne-Marie, vice-présidente du Conseil général du Territoire de Belfort, suppléant: Richert Jean
• Département du Territoire de Belfort - Administration (2 voix): Lardier Nicolas, Service interministériel de défense et de protection civiles, Préfecture du Territoire de Belfort
• Région Alsace – Administration (1 voix): Gerlier Mathieur, Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL), suppléant: Vallart Jacques, Unité territoriale du Haut-Rhin (DREAL), Heimanson Carl, Agence régionale de santé (ARS)
• Département du Haut-Rhin - Conseil général (1 voix): Reinhard Armand, Conseil général du Haut-Rhin, suppléant: Walter Georges, directeur du Pôle Environnement et Cadre de vie
• Département du Haut-Rhin - Administration (2 voix): Spies Patrick, Direction départementale des territoires (DDT), Comesse Jean-Miche, Direction départementale des territoires (DTT)
• Préfecture du Haut-Rhin (sans droit de vote): Camier Yves, Sous-Préfet d’Altkirch, Chargé de coordonner l’action des services de l’Etat français
• Syndicat mixte pour l'aménagement et la renaturation du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (SMARL) (1 voix): Dietmann Daniel, suppléant: Waechter Antoine
• Communauté de Communes du Sud Territoire (1 voix): Le Roy Laurence
• Commune de Pfetterhouse (1 voix): Frisch Jean-Rodolphe, maire, vice-président de la Commission, suppléant: Heyer Morand, adjoint au maire
• Commune de Réchésy (1 voix): Ecoffey Hubert, maire, suppléant: vacant

Sociétés civiles

• WWF Suisse (1 voix): Chollet Clarence
• Greenpeace en Suisse (1 voix): Wüthrich Matthias, suppléant: Zenger Yves
• Pro Natura Jura (1 voix): Egger Jean-Pierre , suppléante: Merguin Rossé Lucienne
• Unia Le Syndicat (1 voix): Fedele Pierluigi, suppléant: Hamel Arthur
• Demeter Schweiz, ex Solidago (1 voix): Küffer Heer Susanne
• Collectif Bonfol franco-suisse (1 voix): Fousseret Alain, conseiller régional, suppléant: vacant, consultants: Walther Jean-Louis et Forter Martin
• Commission de Protection des Eaux de Franche-Comté (1 voix): Lassus Michel, vice-président de la Commission
• Chambre de commerce et d’industrie du Jura (1 voix) : Gerber Jean-Frédéric, Directeur, suppléant: vacant
• Equiterre (1 voix) : Chevalley Isabelle, suppléant: vacant
• Alsace Nature Haut-Rhin (1 voix) : Bernard Pierre, suppléant: Pluskota Jean

Secrétariat de la Commission

• Office de l'environnement, Canton du Jura, Gschwind Kathrin

Membres du Bureau de la Commission

• Longet René, président de la Commission
• Lassus Michel, vice-président de la Commission
• Bapst André, représentant du Canton (*)
• Frisch Jean-Rodolphe, représentant des Communes françaises, vice-président
• Spies Patrick, représentant des entités françaises
• Beuret Jean-Pierre, représentant de la Commune de Bonfol
• Meusy Jean-Pierre, représentant du Canton (*)
• Scharvogel Bernhard, représentant de la bci
• Wüthrich Matthias, représentant des ONG

(*) En cas de vote, le Canton ne dispose que d’une voix

St-Ursanne, le 9 décembre 2011