PROCÈS-VERBAUX DE LA COMMISSION D'INFORMATION
 
23 septembre 2011 >PDF

30 juin 2011 >PDF
Annexe:
1. >>Présentation "Tests à blanc et reprise de l’assainissement" (PDF 25 Mo)

07 avril 2011 >PDF

09 février 2011 >PDF

28 OCTOBRE 2010 >PDF
Annexes:
1. >>Présentation "Explosion du 7 juillet 2010 - Enquête et recherche sur les causes possibles" (PDF 100Kb)
2. >>Présentation "Exigences en méthodologies en matière de santé et sécurité au travail" (PDF 1.55Mb)
   

16 SEPTEMBRE 2010 >PDF

10 JUIN 2010 >PDF
Annexe:
1. >>Présentation bci "Etat d'avancement du projet - Suivi environnemental - Communication" (PDF 5Mb)

03 MARS 2010 >PDF

11 DECEMBRE 2009 >PDF
Annexes:
1. >>Suivi environnemental de réalisation (PDF 5.8Mb)
2. >>Etat de la surveillance de l'environnement (PDF 267Kb)
   

18 SEPTEMBRE 2009 >PDF

5 JUIN 2009 >PDF

13 MARS 2009 >PDF

04 DECEMBRE 2008 >PDF

19 SEPTEMBRE 2008 >PDF

12 JUIN 2008 > PDF
Annexe:
1. Echange de courrier relatif au budget 2008 de la CIS

21 FEVRIER 2008 > PDF

28 NOVEMBRE 2007 > PDF

20 SEPTEMBRE 2007 > PDF

13 JUIN 2007 > PDF
Annexes:
1. Arrêté portant sur la création d'un groupe de travail temporaire pour la gestion de la procédure d'alarme et d'intervantion dans le cadre de l'assainissement de la décharge de Bonfol
2. Présentation du Lot A (projet de construction) et du Lot B ( préparation et transport des déchets)
   

22 MARS 2007 > PDF
Annexe:
1. Présentation de M. J.-A. Hertig : 1ère partie | 2e partie

15 NOVEMBRE 2006 > PDF
Annexes:
1. Dossier de presse de la conférence du 15 novembre 2006: Dépôt public du plan spécial "décharge industrielle de Bonfol"
2. Présentation du dépôt public du plan spécial DIB par Monsieur Dominique Nusbaumer - Chef du service de l'aménagement du territoire
3. Présentation des exigences du canton et des observations publiques dans le cadre du dépôt public du plan spécial DIB par Monsieur Jean-Pierre Meusy - Chef de l'Office des eaux et de la protection de la nature
4. Présentation sur la santé des travailleurs et la santé publique dans le cadre du dossier DIB par Monsieur Jean Parrat - Hygiéniste du travail / Ingénieur de sécurité - Service des arts et métiers et du travail du canton du Jura
   

19 JUIN 2006 >PDF
Annexes:
1. Décharge Industrielle de BONFOL: Critique des résultats , diagnostic sur l'échantillonnage et méthodologie par Jacky Mania
2. Territoire de Belfort , Impact de la Décharge chimique de Bonfol (Suisse)
Etude synthétique et critique des connaissances actuelles
rapport du CONSEIL REGIONAL DE FRANCHE COMTE
   

28 AVRIL 2006 > PDF
Annexes:
1. Présentation de M. Jean-Baptiste Maître (SAT):
Procédure du plan spécial cantonal pour la DIB
2. Présentation de M. André Bapst (OEPN):
Traitement des exigences du canton
3. Présentation de Mme L.Merguin Rossé et réponse du gouvernement:
"Suivre l'état sanitaire de la santé de la population et des travailleurs durant la phase d'assainissement de la DIB"
4. Articles de presse
5. Correspondance entre le collectif Bonfol et le Ministre de DEE
6. PV Suisse de la séance du 21 mars à Altkirch entre le SAT et la sous-préfecture
7. PV Français de la séance du 21 mars à Altkirch entre le SAT et la sous-préfecture
   

9 FÉVRIER 2006 >PDF

8 DECEMBRE 2005 >PDF
Annexes:
1. Décision d'approbation du projet d'assainissement du 28.11.05
2. Convention concernant l'assainissement de la décharge industrielle de Bonfol du 29.11.05
3. Communiqué de presse: Assainissement de la DIB: convention signée, projet approuvé, financement clarifié (voir aussi version allemande) du 8.12.05
4. Conférence de presse du 8.12.05
   

10 NOVEMBRE 2005 >PDF

8 JUIN 2005 >PDF

10 MARS 2005 >PDF

15 DÉCEMBRE 2004 >PDF

23 SEPTEMBRE 2004 >PDF

13 MAI 2004 >PDF

19 FÉVRIER 2004 >PDF

10 DÉCEMBRE 2003 >PDF

5 SEPTEMBRE 2003 >PDF

2 MAI 2003 >PDF

7 MARS 2003 >PDF

4 DÉCEMBRE 2002 >PDF

2 OCTOBRE 2002 >PDF

16 MAI 2002 >PDF

25 FÉVRIER 2002 >PDF

10 DÉCEMBRE 2001 >ICI

15 OCTOBRE 2001 > ICI

30 JUILLET 2001 >ICI

18 JUIN 2001 >ICI

27 AVRIL 2001 >ICI

27 AVRIL 2001 >ICI