Président | ||
Longet René |
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Entité | Membre | Suppléant-e |
Entités fondatrices | ||
Canton du Jura (2 voix) | Eschmann Patrice, Schaffter François |
Fernex Jean |
BCI (2 voix) |
Fischer Michael, |
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Institutions suisses | ||
Office fédéral de l'environnement (1 voix) | Hitzfeld Bettina | Hammer Bernhard |
Commune de Bonfol (1 voix) | Schaffter Thierry | Henzelin Jean-Denis |
Commune de Beurnevésin (1 voix) | Egloff Daniel | vacant |
Institutions françaises | ||
Région Franche-Comté - Administration (1 voix) | Vacant (DREAL) | Bellec Simon (ARS) |
Conseil départemental du Territoire de Belfort (1 voix) | Rousse Frédéric | Richert Jean |
Département du Territoire de Belfort - Administration (2 voix) | Vacant (Préfecture) | |
Région Alsace - Administration (1 voix) | Vacant (DREAL) | Vallart Jacques (DREAL), Heimanson Carl (ARS) |
Département du Haut-Rhin - Conseil général (1 voix) | Reinhard Armand | Walter Georges |
Département du Haut-Rhin - Administration (2 voix) | Scherrer Pierre (DDT) | Comesse Jean-Michel (DDT) |
Préfecture du Haut-Rhin - Sous-Préfète d'Altkirch (1 voix) | Guenot Emmanuelle, Chargée de coordonner l'action des services de l'Etat français | |
Communauté de Communes du Sud Territoire (1 voix) | Duprez Jean-Jacques | Cuche Jérémy, Ecoffey Hubert |
Syndicat mixte pour l'aménagement et la renaturation du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (SMARL) (1 voix) | Dietmann Daniel | Waechter Antoine |
Commune de Pfetterhouse (1 voix) |
Frisch Jean-Rodolphe, |
Heyer Morand |
Commune de Réchésy (1 voix) | Vacant | vacant |
Sociétés civiles | ||
WWF Jura (1 voix) | Etter Marie-Anne | vacant |
Greenpeace Suisse (1 voix) | Wüthrich Matthias | Zenger Yves |
Pro Natura Jura (1 voix) | Egger Jean-Pierre | Merguin Rossé Lucienne |
Unia Le Syndicat (1 voix) | Cerf Patrick | Hamel Arthur |
Demeter Schweiz (1 voix) | Küffer Heer Susanna | |
Collectif Bonfol franco-suisse (1 voix) | Fousseret Alain | Consultants: Walther Jean-Louis, Forter Martin |
Commission de Protection des Eaux de Franche-Comté (1 voix) | Lassus Michel, vice-président |
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Chambre de commerce et d'industrie du Jura (1 voix) | Berret Pierre-Alain | vacant |
Conseillère nationale (1 voix) | Chevalley Isabelle | |
Alsace Nature Haut-Rhin (1 voix) | Bernard Pierre | Pluskota Jean |
Liste des membres et de leurs suppléants
Introduction
Le règlement de la commission adopté le 27 avril 2001 donne une liste exhaustive des Partenaires et des membres. Le partenaire est une entité déléguant des membres. Certains partenaires ont statutairement droit à deux membres, d’autres à un, selon le règlement. Le règlement permet aussi à chaque membre de se faire représenter par un suppléant. Tous les membres n’ont pas fait usage de cette possibilité.
Le règlement permet aussi à la Commission de coopter d’autres partenaires, ce qu’elle a fait à plusieurs reprises, ajoutant à la liste de départ les Conseils généraux des deux départements concernés, les deux régions concernées et les communes de Beurnevésin, Réchésy et Pfetterhouse. Etant donné que ce qui compte juridiquement est le statut de partenaire et le nombre de membres attribué à chaque partenaire, nous avons préféré parler de «voix» plutôt que de «membres» car il arrive qu’un partenaire soit représenté par plusieurs personnes, ce fait ne changeant pas le nombre de voix auxquels il a droit. A lui d’attribuer in situ les voix à qui de droit.
Au départ, la Commission comptait 15 partenaires dont 5 ayant deux voix ce qui fait 20 voix, 21 avec le Président. Aujourd’hui, le nombre de voix est de 31 avec le Président.
Membres du Bureau de la Commission
Longet René, président de la Commission
Lassus Michel, vice-président de la Commission
Frisch Jean-Rodolphe, représentant des Communes françaises, vice-président
Scherrer Pierre, représentant des entités françaises
Schaffter Thierry, représentant de la Commune de Bonfol
Eschmann Patrice, représentant du Canton (*)
Schaffter François, représentant du Canton (*)
Fischer Michael, représentant de la bci
Wüthrich Matthias, représentant des ONG
*) en cas de vote, le Canton ne dispose que d'une voix
Secrétariat de la Commission
Gschwind Kathrin, Office de l'environnement, Canton du Jura
Président de la Commission
Longet René
Canton du Jura
Schaffter François
Canton du Jura
Fernex Jean
Demeter Schweiz
Kueffer Heer Susanne
Commauté des communes du Sud-Territoire
Ecoffey Hubert
Greenpeace Suisse
Wüthrich Matthias
Conseillère nationale
Chevalley Isabelle
Pro Natura Jura
Egger Jean-Pierre
Commune de Pfetterhouse
Heyer Morand
Commune de Pfetterhouse
Frisch Jean-Rodolphe
Collectif Bonfol franco-suisse
Forter Martin
Pro Natura Jura
Merguin Rossé Lucienne